Forum Québec

inutile de préciser qui a écrit :Charte de ForumQuébec

Préambule

Considérant que les membres de ForumQuébec sont d’abord et avant tout égaux et jouissent des mêmes droits et obligations, le Conseil administratif proclame la présente Charte comme étant la seule référence en matière de gestion et du fonctionnement général du forum.


Article premier


1. Tous les membres du forum sont égaux en matière de droits et obligations. Ainsi, chacun jouit des mêmes privilèges et encours les mêmes sanctions en cas d’infraction et de la violation de la charte.
2. Les membres du Conseil administratif du forum, comprenant l’administrateur en devoir et les modérateurs, ne sont point exempts des privilèges accordés aux membres réguliers et courent les mêmes sanctions en cas d’infraction.



Article 2


1. En cas d’infraction provenant d’un membre régulier, le Conseil administratif s’engage à étudier le cas en toute objectivité et à émettre, s’il y a lieu, une sanction juste et équitable.
2. S’il advient qu’un modérateur viole la présente Charte, l’administrateur en devoir est en mesure d’émettre une décision sans consulter les autres modérateurs, en autant que celle-ci ne soit pas arbitraire et injustifiée.
3. S’il advient que l’administrateur viole la présente Charte, le modérateurs sont en droit de former un Conseil administratif provisoire dans le but d’étudier le cas et d’émettre une sanction (votée par les membres du Conseil), s’il y a lieu, à l’égard de l’administrateur en devoir. En cas d’infraction grave, l’administrateur devrait être destitué de ses fonctions. En cas d’infraction très grave, la sanction pourrait se résulter en un bannissement permanent et irrévocable.



Article 3

En cas d’infraction irréfutable, le membre du forum est sujet à des mesures disciplinaires et à des sanctions pouvant aller jusqu’au bannissement.

Article 4


1. Toute décision prise et mesure appliquée par le Conseil administratif est incontestable et irrévocable, sauf erreur de sa part.
2. Le Conseil administratif provisoire (en l’absence de l’administrateur en devoir) bénéficie des mêmes pouvoirs exécutifs qu’un Conseil administratif régulier (en présence de l’administrateur en devoir).
3. L’administrateur en devoir est titulaire d’un droit de veto.
4. Toute décision et mesure particulière provenant du Conseil est préalablement votée par ses membres avant d’être mise en application.



Article 5


1. L’administrateur en devoir est élu à vie.
2. Si l’administrateur est destitué de ses fonctions, pour quelque raison que ce soit, un modérateur peur être élu a son tour par un suffrage un universel.
3. Un administrateur en devoir destitué de ses fonctions pour une infraction ne peut appliquer son droit de veto.
4. Contrairement à la fonction de l’administrateur en devoir, le modérateur est nommé par ce dernier.



Article 6


1. Le droit du membre comprend participation active au forum, le support technique du Conseil administratif et le brevet (droit d’auteur) sur le contenu qui lui est propre affiché à l’intérieur du forum.
2. Le membre a droit à la liberté d’expression, à la liberté d’opinion et à la liberté d’association.
3. Toute entrave à ces droits doivent être rapportés et seront sévèrement punis.



Article 7


1. Tout propos à caractère dénigrant, haineux, raciste, sexiste et homophobe est formellement interdit.
2. Toute incitation à la haine, l’appel à la violence et autres mesures de propagande à des fins personnelles sont formellement interdites.
3. Les attaques personnelles, les menaces et règlements de compte n’ont pas leur place sur ce forum et sont donc formellement interdits.
4. Tout autre comportement jugé inadéquat, nuisant au bon fonctionnement du forum est proscrit.
5. Il est interdit d’afficher, par le biais des textes, images, vidéos et hyperliens le contenu à caractère dénigrant, haineux, raciste, sexiste, homophobe et pornographique.
6. L’affichage de tout autre contenu interdit par les lois en vigueur du pays (Canada) est formellement interdit sur le forum.



Article 8


1. La langue officielle du forum est le français. L’interaction dans toute autre langue est interdite, sauf dans des sections du forum prévus à cet effet.
2. Il est interdit d’employer le langage SMS.



Article 9

Tout membre qui a recours à un flood excessif est sujet à des sanctions.

Article 10


1. La présente Charte ne peut, en aucun cas et sous aucun prétexte, subir des modifications.
2. L’administrateur en devoir ne peut user de son droit de veto pour contourner la présente Charte.

Zooey a écrit :ravie de voir que quelqu'un comprend mon point...

mais en même temps c'est peut être moi le problème ... mais j'trouve que de mettre des smileys ( ) a côté de propos raciste sexiste sectaire et autres ... ça les rends pas plus acceptables ...

Agent47 a écrit :Eh bien, moi qui a cru un instant qu'on me rapprochait d'avoir violé ma propre Charte...

Cela dit, je vais prendre vos commentaires/suggestions en considération et des ajustements seront appliqués dans les plus brefs délais.

Don Juan a écrit :Pour le fascisme aussi ?

Petite@Fleur a écrit :

Agent47 a écrit :Eh bien, moi qui a cru un instant qu'on me rapprochait d'avoir violé ma propre Charte...

Cela dit, je vais prendre vos commentaires/suggestions en considération et des ajustements seront appliqués dans les plus brefs délais.

Agent, quelque part, en ne réagissant pas à certains propos, je te confirme que tu la violes

Zooey a écrit :c'est a dire que tu va réécrire la charte pour t'autoriser les propos déplacé raciste sexiste sectaire ???????????